Le titre de l’association est « Shan Taekwondo » ; en abrégé « S.T. »
2. Adresse
L’adresse postale est située au chemin de la Vallière n°33, 7000 Mons.
3. Buts
Les buts de notre association sont :
- Encourager l’étude et l’entraînement du Taekwondo au sein de la S.T.
- Organiser, règlementer et contrôler l’étude et l’entraînement du Taekwondo au sein de la S.T.
- Coopérer avec toutes les organisations reconnues par la WTF.
- Agir comme un corps consultatif sur toutes les matières relatives à la pratique du Taekwondo.
- Fournir un support et des services permettant à tous ses membres de faire progresser le niveau du Taekwondo, au sein de la S.T.
- Faire tout ce qui est possible pour permettre l’avancement du Taekwondo au sein de la S.T.
4. Adhésion
- Toute personne peut adhérer à la S.T., à condition de remplir les conditions d’adhésion, d’accepter et de respecter le règlement d’ordre intérieur de la S.T.
- La demande d’adhésion devra être adressée au secrétaire qui sera chargé de la transmettre au conseil d’administration de la S.T.
- Les membres de la S.T. seront classés en deux catégories et ce, afin de faciliter la prise de certaines décisions et la réunion de l’assemblée générale.
a. Le groupe des membres effectifs.
Seront considérés comme membres effectifs, les membres fondateurs de l’association ainsi que toute personne présentée à une AG par deux membres effectifs au moins et admise en cette qualité par une décision de ladite AG réunissant les deux tiers des voix présentes ou représentées.
b. Le groupe des membres adhérents.
Seront considérés comme membres adhérents toute personne qui en a exprimé le souhait et qui est en ordre de règlement de cotisation, sauf avis contraire et motivé de l’AG.
5. Démissions et résiliations des membres
- Tout membre peut quitter la S.T. quand il le désire, il lui suffit pour cela d’envoyer une lettre recommandée au secrétaire trois mois avant la date à laquelle le membre désire quitter la S.T.
Une fois cette période écoulée, la collaboration entre le membre et la S.T. cessera sans préjudice pour aucun des deux partis.
- Le CA peut voter par une simple majorité des deux tiers la convocation ou la résiliation d’un ou de plusieurs membres de la S.T.
6. Assemblée générale
Chaque membre effectif pourra participer au vote de l’AG et pourra se porter candidat pour faire partie du CA, s’il remplit les conditions requises pour le faire.
Le président et le secrétaire seront chargés d’organiser le vote de l’AG. En cas d’égalité, la voix du président sera prépondérante.
6. Assemblée générale quinquennale
- L’assemblée générale quinquennale ne sera tenue moins de cinquante-quatre mois, ni plus de soixante-six mois après la date de la dernière assemblée générale quinquennale.
- La date et le lieu seront fixés par le CA.
- Les convocations devront être envoyées par le secrétaire à tous les membres de l’AG et ce au moins trente jours avant la date de l’assemblée générale quinquennale.
- Rôle de l’assemblée générale quinquennale :
a. Confirmer le procès-verbal de la dernière AG.
b. Soumission et adoption des comptes de la S.T.
c. Choisir les membres du conseil d’administration.
- Les candidatures pour le conseil d’administration doivent être envoyées par recommandé au secrétaire au moins 21 jours avant la date de l’assemblée générale quinquennale.
7. Président
Le président sera élu par l’assemblée générale quinquennale par un simple vote majoritaire des membres présents.
8. Fonctions et pouvoirs du président
Le président présidera toutes les réunions du CA, de l’AG et de l’assemblée générale quinquennale.
C’est lui qui est chargé de représenter la S.T. en toute circonstance.
9. Le conseil d’administration
- Le conseil d’administration de la S.T. se compose de 4 membres :
Le président.
Le vice-président.
Le secrétaire.
Le trésorier.
- Ces quatre membres doivent répondre aux conditions suivantes :
Etre belge.
Avoir un casier judiciaire vierge.
- Ces officiels peuvent être bénévoles ou rémunérés.
Un officiel rémunéré reçoit un paiement pour ses services, soit directement soit
indirectement par la S.T.
- Les candidatures pour l’élection des membres du CA devront parvenir au secrétaire 7 jours avant l’assemblée générale quinquennale. Ceux-ci seront élus par bulletins secrets par les membres présents.
Remarque :
a. Un quorum comprenant au moins trois personnes est nécessaire pour que la réunion du CA puisse se tenir.
b. Les membres du CA devront avoir minimum 18 ans.
c. Chaque membre du CA aura droit à un vote.
d. Le CA se réunit au moins une fois tous les deux mois et plus souvent si c’est nécessaire. Les membres du CA seront prévenus minimum 7 jours avant la date du
CA.
10. Pouvoirs et devoirs du conseil d’administration
a. Agir sous le nom de la S.T.
b. Réaliser les projets de la S.T.
c. Décider de la politique générale de la S.T.
d. Interpréter le règlement d’ordre intérieur, régler les divers problèmes, élaborer de nouveaux objectifs et proposer des amendements à la prochaine AG.
e. Si nécessaire exclure certains membres.
f. Recommander, à la prochaine AG, la dissolution de la S.T.
g. Emprunter de l’argent ou mettre les comptes de la S.T. en négatif dans l’intérêt des membres, pour atteindre les objectifs fixés par la S.T.
h. S’arranger pour gérer et administrer la S.T. ainsi que les différents bâtiments (loués ou propriété de la S.T.), acheter les fournitures, payer les services, prendre en location, faire des investissements, faire des emprunts, tout ceci dans l’intérêt de la S.T. et des membres.
i. Imprimer, publier, acheter le copyright ou acheter des livres, revues, journaux périodiques, prospectus ou tout ce que le CA peut trouver intéressant pour permettre de promouvoir le Taekwondo au sein de la S.T.
j. Indemniser les officiels et les membres pour leurs frais ou actions faites au nom de la S.T.
k. Désigner des personnes pour la vente, la location, la fourniture d’équipements, l’habillement, le mobilier, etc… tout le matériel jugé nécessaire au bon fonctionnement de la S.T. De plus, le CA sera le seul responsable pour acquérir le matériel de la S.T.
l. Trouver les fonds pour acquérir les biens et les équipements décidés par le CA.
m. Prendre des mesures disciplinaires et des sanctions contre les membres fautifs.
n. Faire amender et annuler certains points du règlement.
o. Déléguer comme il convient à un ou à plusieurs membres l’autorité d’agir au nom du CA.
p. Coopter et renvoyer telle ou telle personne comme peut l’exiger le CA.
q. Le président administrera les affaires courantes de la S.T. conformément aux règles, il exécutera les décisions et respectera les directives du CA.
r. Le trésorier est autorisé à signer les chèques de la S.T. à condition d’obtenir la signature du secrétaire ou du président.
s. Le trésorier sera responsable des finances de la S.T. et gardera la comptabilité ainsi que la preuve de toutes les transactions financières.
11. Ordres permanents pour les réunions
a. Si le président n’est pas présent lorsque commence la réunion, sa place sera prise par le vice-président ou par le plus ancien des administrateurs si le vice-président n’est pas là.
b. Le président de la réunion conduira celle-ci en respectant l’ordre du jour, les règles de courtoisie et les décisions prises le seront de façon définitive.
c. Le président devra s’assurer que tous ceux qui votent remplissent les conditions requises pour voter.
12. Règle des débats
a. Toute personne désirant prendre la parole lors d’une réunion du CA doit s’adresser d’abord au président de la réunion. Si plusieurs personnes désirent intervenir en même temps, le président décidera de l’ordre de passage des intervenants.
b. Toute motion ne faisant pas partie de l’ordre du jour devra être inscrite à celui-ci avant de faire l’objet d’un vote.
13. Procédure disciplinaire
a. Quand ce sera nécessaire, le CA établira une Sous Commission Disciplinaire (S.C.D) constituée de deux personnes désignées par lui-même.
b. Les sujets abordés par la Sous Commission Disciplinaire seront envoyés par le secrétaire aux personnes contre qui la plainte est déposée.
L’avis énumèrera les faits reprochés, la date et l’heure proposées pour rencontrer la ou les personnes qui ont déposé la plainte. Dans les dix jours qui suivent la réception de l’avis, la ou les personnes incriminée(s) feront savoir à la Sous Commission Disciplinaire s’ils désirent se faire représenter, se présenter eux-mêmes ou envoyer une explication écrite.
c. La Sous Commission Disciplinaire entendra les deux partis et enverra son rapport et
ses recommandations au CA ainsi qu’à la ou les personnes contre qui la plainte a été déposée ; et ce dans les 14 jours qui suivent la réunion.
La ou les personnes incriminée(s) auront le droit de faire appel en envoyant une lettre au CA dans les 28 jours qui suivent la réception du rapport de la Sous Commission Disciplinaire.
d. L’appel sera examiné par le CA.
La ou les personnes incriminées pourront alors s’expliquer devant tous les membres du CA et donner leur version des faits reprochés.
e. La Sous Commission Disciplinaire peut recommander une sanction mais le CA est le
seul à pouvoir l’imposer, que ce soit une amende, un blâme, une suspension ou même l’expulsion de la S.T.
14. Règlement contre le dopage
Le règlement suivant est destiné à lutter efficacement contre le dopage au sein de la S.T.
Il est strictement interdit de se doper.
a. Est considéré comme dopage, l’utilisation ou la possession ou la distribution des
substances suivantes :
- Les stimulants.
- Les narcotiques.
- Les stéroïdes anabolisants.
- Les béta-bloquants.
- Les diurétiques.
- Les hormones peptidiques et les produits analogues.
Sera considéré comme dopé et sera automatiquement sanctionné, toute personne contenant une des substances énumérées ci-dessus dans son sang ou ses urines.
De même l’utilisation de produits chimiques et pharmacologiques sera considérée comme dopage.
b. Même en dehors des compétitions, l’utilisation de produits dopants ou de méthodes
dopantes est interdite et sera automatiquement sanctionnée.
La Commission Médicale du Comité Olympique International recommande de tester les
athlètes en dehors des périodes de compétitions, surtout les stéroïdes anabolisants, les
diurétiques, les hormones peptidiques et analogues ainsi que les méthodes dopantes et les
agents masquants.
c. Les contrôles anti-dopage doivent pouvoir être effectués à n’importe quel moment, que ce
soit pendant les compétitions ou en-dehors de celles-ci. Un compétiteur doit absolument accepter de subir un test à n’importe quel moment, à condition que celui-ci lui soit demandé par un officiel accrédité à cette mission. Tout refus ou tricherie lors d’un contrôle sera considéré comme un contrôle positif.
d. Toute personne aidant ou incitant une autre personne à se doper sera considérée comme ayant commis une faute grave et sera automatiquement sanctionnée.
e. La procédure lors des contrôles anti-dopage sera conforme aux directives du C.I.O
f. Si après analyse, un échantillon est jugé positif ou suspect, une enquête sera menée automatiquement contre la personne suspectée. Celle-ci pourra alors assister à l’analyse d’un autre échantillon ou se faire représenter lors de celle-ci.
g. Le compétiteur peut être suspendu de toute compétition en attendant les résultats de l’analyse du 2e échantillon et une procédure disciplinaire peut être introduite contre lui.
h. Si après enquête et analyse du 2e échantillon, il est avéré que le contrôle est positif, la personne incriminée devra s’expliquer devant la Commission Disciplinaire.
Toute personne jugée coupable de dopage aura le droit de faire appel.
i. Les compétiteurs suspendus devront subir plusieurs contrôles négatifs pendant leur période de suspension s’ils veulent pouvoir de nouveau participer aux championnats.
j. Les compétiteurs désirant faire partie de l’équipe nationale de Taekwondo doivent se soumettrent aux tests anti-dopage durant les compétitions et en dehors de celle-ci.
k. Les compétiteurs mineurs désirant faire partie de l’équipe nationale de Taekwondo doivent demander l’accord de leurs parents ou des personnes responsables pour pouvoir subir les contrôles anti-dopage.
15. Sanctions en cas de contrôle positif
Tous les compétiteurs convaincus de dopage encourent les sanctions suivantes :
a. Si les analyses révèlent la présence d’éphédrine, de phényl-propanolamine, de codéine, etc…, administrées oralement ou par vaporisation ; ou la présence de calmants en association avec des décongestionnants et ou anti-histaminiques,
la sanction sera :
- Un maximum de 3 mois de suspension si c’est la première fois.
- Deux ans de suspension si c’est la 2e fois.
- L’exclusion à vie si c’est la 3e fois.
b. Si les analyses révèlent la présence de stéroïdes anabolisants, d’amphétamine et autres
stimulants, de caféine, de béta-bloquants, de narcotiques analgésiques , etc…,
la sanction sera :
- Deux ans de suspension si c’est la première fois.